Identification de l’association
Patapon95 est une association régie par la loi du 1er juillet 1901, reconnue d’intérêt général, dont le fonctionnement repose exclusivement sur l’engagement de bénévoles.
Informations administratives :
- Numéro RNA : W952016216
- Numéro SIRENE : 104 109 350
- Code APE : 94.99Z
- Appartenance au champ de l’économie sociale et solidaire (ESS)
L’association ne sollicite ni ne perçoit de subventions publiques. Elle agit notamment en partenariat avec les collectivités territoriales dans le cadre de ses missions de prévention, de sensibilisation et d’accompagnement psychologique des victimes de violences de genre.
Contact de l’association
Pour toute question concernant le présent site ou les activités de Patapon95, vous pouvez contacter l’association à l’adresse suivante :
Hébergement du site
Le site internet de l’association Patapon95 est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Site internet : https://www.ovhcloud.com/fr/
L’hébergeur assure l’infrastructure technique nécessaire à la mise à disposition du site internet.
Responsabilité de publication
Responsable de publication : Pierre C. DANIEL
Protection des données personnelles
L’association Patapon95 accorde une importance particulière à la confidentialité et à la protection des données personnelles.
Les informations recueillies au moyen des formulaires du site sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Les finalités des traitements, les modalités de conservation des données et les droits des personnes concernées sont détaillés dans notre politique de confidentialité.
Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques et autres contenus publiés sur le site Patapon95 sont protégés par les dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle, lorsqu’ils remplissent les conditions de cette protection.
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