Mentions légales

contact@patapon95.fr

Le site internet de l’association Patapon95 est hébergé par :

OVH SAS

2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

Site internet : https://www.ovhcloud.com/fr/

L’hébergeur assure l’infrastructure technique nécessaire à la mise à disposition du site internet.

Responsable de publication : Pierre C. DANIEL

Protection des données personnelles

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques et autres contenus publiés sur le site Patapon95 sont protégés par les dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle, lorsqu’ils remplissent les conditions de cette protection.

Ces contenus appartiennent à l’association Patapon95 ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires de droits, sous réserve des éventuelles licences applicables.

Patapon France® est une marque déposée par l’association Patapon95.

Toute reproduction, adaptation ou réutilisation de contenus protégés doit respecter les droits de leurs titulaires et les éventuelles conditions de licence.

Pour toute demande d’autorisation de réutilisation, vous pouvez contacter l’association à l’adresse contact@patapon95.fr.

Share This
Quitter rapidement Ou appuyez 2 fois sur Échap